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1 motif
mмотив; основание; обоснованиеpour ces motifs — по этим основаниям;
- motif d'arrestationsans énoncer de motifs — без указания мотивов, без обоснования;
- motif de cassation
- motif de la condamnation
- motif de la décision
- motif du délit
- motif déterminant
- motif du divorce
- motif du jugement
- motif juridique
- juste motif
- motif légal
- motif légitime
- motif de licenciement
- motif de non-payement
- motif de nullité
См. также в других словарях:
Hospitalisation Sans Consentement — Lorsqu une personne n est pas en mesure d exercer son consentement et que son hospitalisation est nécessaire, on effectue une hospitalisation sans consentement. Cette définition ne concerne pas le cas d une victime inconsciente, son… … Wikipédia en Français
Hospitalisation sans consentement — Lorsqu une personne n est pas en mesure d exercer son consentement et que son hospitalisation est nécessaire, elle peut subir une hospitalisation sans consentement. Cette définition ne concerne pas le cas d une victime inconsciente, son… … Wikipédia en Français
Le Monde Des Ā — Cet article fait partie de la série Science fiction La SF à l’écran autre A B C … Wikipédia en Français
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Le Monde des Ā — Auteur Alfred Elton van Vogt Genre Science Fiction Version originale Titre original The World of Null A Éditeur original Simon Schuster Collection … Wikipédia en Français